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Algemeen Postverdrag

PREMIÈRE PARTIE

RÈGLES COMMUNES APPLICABLES AU SERVICE POSTAL INTERNATIONAL

CHAPITRE UNIQUE

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

DEUXIÈME PARTIE

RÈGLES APPLICABLES À LA POSTE AUX LETTRES ET AUX COLIS POSTAUX

CHAPITRE 1

OFFRE DE PRESTATIONS

CHAPITRE 2

RESPONSABILITÉ

CHAPITRE 3

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À LA POSTE AUX LETTRES

CHAPITRE 4

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX COLIS POSTAUX

CHAPITRE 5

SERVICE EMS

TROISIÈME PARTIE

DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES